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I. Income Taxes

1. Impôts sur les revenues de personnes physiques

I.1 REVENUS FONCIERS

I.1.1 Revenues Fonciers

I.2 BENEFICES DES PROFESSIONS NON-COMMERCIALES

I.2.1 Revenus de 5% sur les sommes versées à titre d’honoraires

I.2.2 Acomptes mensuels de l’IRPP BNC

I.2.3 Solde IRPP BNC

I.3 BENEFICES DES PROFESSIONS INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET ARTISANALES

I.3.1 Retenue à la source de 10% sur les paiements des Fournisseurs de l’Etat passible de l’IRPP-BIC

I.3.2 Retenue à la source de 5% sur la vente des cartes de télécommunication et de airtimes

I.3.3 Retenues à la source des sous-traitants des BTP (10%)

I.3.4 Retenues à la source des sous-traitants des BTP (8%)

I.3.5 ASDI

I.3.6 Acomptes mensuels de l’IRPP-BIC

I.3.7 Solde IRPP-BIC

I.4 TRAITEMENTS ET SALAIRES

I.4.1 Retenue à la source mensuelle du secteur prive

I.4.2 Retenue à la source trimestrielle du secteur prive

I.4.3 Retenue a la source de l’Etat

I.4.4 Retenue a la source des autres organismes publics

I.5 REVENUS DES CAPITAUX MOBILIERS

I.5.1 Revenue des capitaux mobiliers

I.6 PLUS VALUES DES PARTICULIERS

I.6.1 Plus value des particuliers

I.6.2 Taxe sur les valus des particuliers

I.7 BENEFICE DES PROFESSIONS AGRICOLES

I.7.2 Bénéfices de professions agricoles

I.8 SOLDE DE L’IPRPP GLOBAL

I.8.1 Solde de l’IRPP Global


2. ImpoTS SUR LES SOCIETES

2.1 IMPOT SUR LES SOCIETE dE DROIT COMMUN

2.1.1 Acompte de l’impôt sur les sociétés (4 acomptes)

2.1.2 Solde de liquidation de l’impôt sur les sociétés

2.2 IMPOT FORFAITAIRE DES SOUS TRAITANTS PETROLIERS

2.2.1 Acomptes mensuels de l’impôt sur les sociétés

2.3 IMPOT FORFAITAIRE DE LA ZONE D’UNITAZION (LIANZI)

2.3.1 Acomptes mensuels de l’impôt sur les sociétés

2.4 IMPOTS DES SOCIETES PETROLIERES

2.4.1 Acomptes mensuels de l’impôt sur les sociétés

2.4.2 Solde de liquidation de l’impôt sur les sociétés


3. TAXES SPECIALES SUR LES SOCIETES

3.1 Taxe spéciale sur les sociétés

3.3.1 Taxe spéciale sur les sociétés


4. IMPOTS GLOBAL FORFAITRE

4.1 IGF DES TRES PETITES ENTREPRISES

4.1.1 IGF des très petites entreprises

4.2 IGF DES PETITES ENTREPRISES

4.2.1 IGF des petites entreprises


5. IMPOT SUR LES REVENUES DE VALEURS MOBILIERS (IRVM)

5.1 IRVM DE DROIT COMMUN

5.1.1 IRVM de droit commun

5.2 IRVM FORFAITAIRE DES SOUS TRAITANTS PETROLIERS

5.2.1 RVM forfaitaire des sous-traitants pétroliers

5.3 IRVM DE LA ZONE D’UNITIZATION (LIANZI)

5.3.2 IRVM de la zone d’unitization (Lianzi)

5.4 IRVM DES SOCIETES PETROLIERES

5.4.1 IRVM des sociétés pétrolières


6. TAXE IMMOBILIERE

6.1 TAXE IMMOBILIERE

6.1.1 Taxe immobilière


7. IMPOTS SUR LES REVENUS NON RESIDENTS

7.1 IMPOTS SUR LES REVENUS NON RESIDENTS

7.1.1 Impôts sur les revenus non-résidents

7.2 IMPOTS SUR LES PLUS VALUS DES PERSONNES NON RESIDENTES

7.2.1 Impôts sur les plus valus des personnes non résidentes (RAS art 185 quater A)